Module J : Douane, Transport et Logistique

L'interaction entre le déclarant et la chaîne d'approvisionnement Le déclarant travaille main dans la main avec le logisticien. Ce module couvre l'interface entre les deux.

I. Les Modes de Transport et leurs Spécificités

• Transport Maritime (Le plus fréquent)

Les documents : B/L, Manifeste, Fiche de Frêt.

• Gestion des conteneurs (FCL, LCL) et des dépôts.
• Transport Aérien (Le plus rapide)
• La LTA et la gestion des hubs aéroportuaires.
• Le dédouanement express.
• Transport Routier et Ferroviaire
• La Convention CMR et les documents de transit (TIR).

II. Magasinage et Surestaries (Lien direct avec l'outil de calcul)

• Les Frais de Magasinage (Magasin et Aire de Dédouanement)
• Définition et calcul par les Autorités Portuaires/Aéroportuaires.
• Les jours de franchise et les tarifs progressifs.
• Les Surestaries et Détention (Transport Maritime)
• Calcul de la "période de franchise" et du tarif journalier (Exemples pratiques pour l'utilisation de l'outil).

III. Le Statut du Transit

• Utilisation pour le mouvement de marchandises non dédouanées.
• Les garanties et l'apurement du transit.
• Le Dépôt de Douane et l'Entrepôt
• Le rôle du déclarant dans la gestion des stocks sous douane.

IV. La Logistique du Dernier Kilomètre

• L'Enlèvement Final
• Les formalités à la sortie du port/aéroport.

Le bon à sortir : Vérification finale pour éviter les erreurs.