Module C : Incoterms 2020 - Maîtriser le Contrat Commercial
Transfert des risques, des coûts et des obligations documentaires L'Incoterm est la base de toute déclaration. Ce module se concentre sur leur interprétation et leur incidence sur la Valeur en Douane.
Que sont les Incoterms et ce qu'ils ne sont pas (ils ne règlent pas le transfert de propriété).
- La structure 2020 (groupes E, F, C, D) et la distinction entre Règles pour tout mode de transport et Règles pour le transport maritime et fluvial.
- Les Trois C : Couts, Risques, Documents
- Le lieu de transfert des risques (point critique).
- Le lieu de transfert des coûts.
- Qui est responsable de l'assurance et des formalités d'exportation/importation.
- Groupe E (EXW - Ex Works)
- Obligations minimales pour le vendeur, obligations maximales pour l'acheteur (Risque et coût du pré-acheminement).
- Groupe F (FCA, FAS, FOB)
- FOB (Free On Board) : Le plus courant en maritime. Le point de transfert des risques (chargement à bord du navire).
- FCA (Free Carrier) : L'alternative moderne de FCA pour tous les modes (Recommandé).
- Groupe C (CFR, CIF, CPT, CIP)
- CIF (Cost, Insurance and Freight) : Le plus fréquent à l'import (maritime). La marchandise est livrée assurée.
- Attention : Risque et Coût ne se transfèrent pas au même endroit.
- Groupe D (DAP, DPU, DDP)
- DDP (Delivered Duty Paid) : Vendeur responsable de tout (y compris le dédouanement à l'import). Très rare pour les déclarants.
- DAP (Delivered at Place) : Livraison à un lieu donné, mais dédouanement import non compris.
- De l'Incoterm au Prix Payer (Rubrique 20 de la DUM)
- Comment déterminer si le prix facturé est EXW, FOB ou CIF.
- Utilisation des Incoterms pour justifier les ajustements de Valeur (Module B).
- Cas Pratiques : Convertir un prix FOB en Valeur en Douane (CIF).