Module A : Le Cycle de Vie du Dédouanement

Le passage de la marchandise : de l'arrivée à l'enlèvement Ce module couvre l'intégralité du processus douanier, de la gestion du manifeste à l'autorisation de sortie des marchandises. (Main Levée)

I. L'Arrivée de la Marchandise et le Manifeste

• Le Dépôt de Manifeste

Le rôle du transporteur et de l'Agent Consignataire.

• Définition et fonction du manifeste (déclaration sommaire).
• La Mise en Douane
• Déchargement et dépôt temporaire.
• Délais légaux et gestion du magasinage (lien avec le Module J).
• La notification d'arrivée au déclarant.

II. Ajustements et Éléments à Inclure (Ajouts)

Ce module est le guide pratique de la plateforme numérique de l'ADII.

• L'interface Déclarant et les fonctionnalités principales.
• Sécurité des accès : gestion des mots de passe et des droits utilisateurs.

II. La Déclaration en Détail (La D.U.M.)

• Constitution du Dossier
• Vérification et conformité de la liasse documentaire (Facture, Titre de Transport, CoC, etc.).
• Identification de la position tarifaire (lien avec l'outil SH).
• Saisie et Validation de la DUM (Système BADR)
• Les rubriques essentielles : régime, valeur, origine, poids, SH.
• Le moment critique : l'enregistrement de la signature de la DUM.

II. Procédures de Saisie et Validation

III. Le Circuit Douanier (Sélection des Canaux)

• Les Canaux de Contrôle
• Circuit Vert : Mainlevée immédiate (Opérateurs Agréés).
• Circuit Orange : Contrôle documentaire (examen des documents).
• Circuit Rouge : Contrôle physique et documentaire (visite).
• Gestion de la Visite Douanière (Circuit Rouge)
• Le rôle du déclarant pendant l'examen physique.
• Procédure en cas d'irrégularités ou de réserves.

IV. La Liquidation et l'Enlèvement

• Liquidation des Droits et Taxes
• Calcul des droits de douane, TVA, et taxes intérieures de consommation (TIC).
• Modalités de paiement (E-paiement BADR, cautionnement).
• L'Autorisation d'Enlèvement
• La mainlevée (bon à enlever - BAE).
• Les procédures de sortie de la zone portuaire ou aéroportuair