MODULE 3 : Les Règles 2 et 3 – Articles Incomplets et Conflits

Objectif : Apprendre à classifier les articles non finis (RGI 2), les mélanges, et à résoudre les conflits de classification (RGI 3).

Les **Règles Générales d'Interprétation 2 et 3** sont utilisées lorsque la RGI 1 a échoué, c'est-à-dire quand le libellé des positions et les Notes ne permettent pas de classer le produit sans ambiguïté. Elles gèrent les cas complexes comme les articles démontés, les mélanges, ou les produits couverts par plusieurs positions simultanément.

I. La Règle 2 : Incomplets, Démontés et Mélanges

La RGI 2 s'applique aux articles qui ne sont pas « finis » ou qui sont composés de plusieurs éléments.

1.1. Règle 2a : Articles Incomplets ou Démontés

**Principe :** Tout article incomplet ou non fini doit être classé comme l'article complet ou fini, **pourvu qu'il présente déjà le caractère essentiel de celui-ci.**

Exemple 1 (Incomplet) : Un vélo sans selle ni pédales, mais avec son cadre principal et ses roues, est classé comme un **vélo complet** (n° 87.12) car il a déjà le caractère essentiel d'un vélo.
Exemple 2 (Démonté) : Une étagère livrée en kit dans un carton, prête à être montée, est classée comme l'**étagère montée** (n° 94.03).

1.2. Règle 2b : Mélanges et Articles Composés (Renvoi à la Règle 3)

**Principe :** Les produits mélangés ou les articles composés de matières différentes **doivent être classés selon les dispositions de la Règle 3.**

Cette règle est un simple renvoi : elle nous indique que si un produit est un mélange ou un composé, il faut passer directement à la RGI 3.

II. La Règle 3 : Le Cœur de la Classification (Gestion des Conflits)

La RGI 3 s'applique lorsque, après vérification des Notes, **deux positions ou plus** semblent pouvoir couvrir le produit (soit directement, soit par renvoi de la RGI 2b). Elle doit être appliquée dans l'ordre strict : **3a, 3b, puis 3c.**

2.1. Règle 3a : La Description la Plus Spécifique

**Principe :** La position qui donne la description la **plus spécifique** doit avoir la priorité sur les positions de portée plus générale.

Exemple : Un extracteur de jus électrique pourrait être classé à 85.09 (Petit appareil électromécanique à moteur incorporé) ou à 84.79 (Machines et appareils mécaniques n.d.a.). Le n° **85.09 est plus spécifique** car il décrit l'appareil dans son usage électrique.

2.2. Règle 3b : Le Caractère Essentiel (Mélanges et Composés)

**Principe :** Classer d'après la matière ou l'article qui leur confère leur **caractère essentiel**. C'est la règle la plus utilisée pour les articles composés.

Le caractère essentiel est souvent déterminé par : La nature de la matière ou du composant, le volume, le poids, la valeur, ou l'usage de la marchandise (le rôle principal).

Exemple : Une tasse de voyage en plastique (matière) avec un manchon en silicone (protection). Si la valeur et la fonction principale (contenir le liquide) sont assurées par le plastique, le plastique confère le caractère essentiel. Classement : Plastique (**Chapitre 39**).

2.3. Règle 3c : La Dernière Position par Ordre Numérique

RÈGLE DE DERNIER RECOURS (3C)

Principe : Le produit est classé dans la **dernière position** par ordre de numérotation (Position la plus élevée).

Utilisation : Cette règle n'est utilisée qu'en dernier recours, si 3a et 3b ne permettent pas de trancher.

Exemple : Un produit peut être classé à 39.26 (Autres articles en plastique) et 73.26 (Autres ouvrages en fer ou en acier). Si l'on ne peut pas déterminer le caractère essentiel, on choisit la position **73.26**.

III. La Règle 4 : L'Analogie (Filet de Sécurité)

La RGI 4 est le "filet de sécurité" du SH. Elle ne doit être utilisée que si les Règles 1, 2 et 3 ont toutes échoué (ce qui est extrêmement rare pour un produit commercialisé).

3.1. Règle 4 : La Similitude (Analogie)

**Principe :** Classer dans la position qui vise les articles avec lesquels ils ont la **plus grande analogie** (similitude).

**Application :** On classe le produit dans la position SH du produit le plus similaire en termes de matière, de fonction ou d'usage.

Exemple : Un article totalement nouveau, jamais vu (comme une nouvelle matière plastique ou un nouveau gadget), sera classé dans la position qui décrit le mieux le produit qui lui ressemble le plus.